Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE DAME DE VIE
Mme MOSIEK DOROTHEE
M. SCHIUMARINI JEAN MARC

Numéro de dépôt :
3937701
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/07/2022
NOTRE DAME DE VIE de MOSIEK DOROTHEE

Présentation de la marque NOTRE DAME DE VIE

Déposée le 30 juillet 2012 par madame MOSIEK DOROTHEE et monsieur SCHIUMARINI JEAN MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « NOTRE DAME DE VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Les déposants sont madame MOSIEK DOROTHEE domicilié(e) 222 CHEMIN DE PROVENCE - 06250 - MOUGINS - France et monsieur SCHIUMARINI JEAN MARC domicilié(e) CHEMIN DES GREVES 1, CP 84 - 1468 - CHEYRES - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOSIEK DOROTHEE domicilié(e) 222 CHEMIN DE PROVENCE - 06250 - MOUGINS - France.

La marque NOTRE DAME DE VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE DAME DE VIE est expirée depuis le 30 juillet 2022.

MOSIEK DOROTHEE a également déposé les autres marques suivantes : L'ANTRE DU MINOTAURE


Mme MOSIEK DOROTHEE - 222 CHEMIN DE PROVENCE - 06250 - MOUGINS - France

M. SCHIUMARINI JEAN MARC - CHEMIN DES GREVES 1, CP 84 - 1468 - CHEYRES - Suisse


Mme MOSIEK DOROTHEE - 222 CHEMIN DE PROVENCE - 06250 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.